Je dis cela à la rigolade, mais c‘est d’un rire jaune, car il nous aura fallu 4 jours pour obtenir la carte grise provisoire de la petite Opel Corsa. Je ne vais pas vous raconter l’intégralité de ce périple administratif, j’oublierais nécessairement un aller et retour au bureau lambda à l’autre bout de la ville. Je vais plutôt essayer de vous donner la bonne démarche à suivre, en tout cas celle valable en août 2009 à Meknes !!! Attention, il s’agit de la procédure normale pour le dédouanement d’un véhicule, pas de la spéciale retraité MRE bénéficiant de 85% d’exonération sous réserve de fournir quelques documents supplémentaires. Je suis encore jeune, et zen.
1. Même si vous avez un contrôle technique étranger (obligatoire à toute transaction d’achat), il faut tout d’abord vous rendre au contrôle technique du bled habilité (route d’Azrou pour moi), prendre rendez-vous si pas de chance, et faire passer votre engin entre les mains du technicien marocain. Coût moyen sans bakchich : 250 dhs.
2. Traverser la ville, pour acheter au kiosque à journaux (à côté du tribunal par exemple) le dossier complet de dédouanement : un trois volet carton gris, une double page blanche, et un contrat de vente. Coût du sésame : 12 dhs.
3. Prendre par la même occasion un timbre de taxe à 20 dhs et un autre à 50 dhs, et si vous avez de la chance, que la photocopieuse fonctionne, profitez en pour faire un double du contrôle, de l’acte de vente, et des pièces d’identité de l’acheteur, du vendeur et de l’automobile !!! Comptons 3 dhs.
4. Maintenant ça commence à devenir intéressant. Se rendre au Service des Mines boulevard Moulay Youssef, prendre un ticket à l’intérieur pour le guichet 3 si l’appareil marche, et ressortir sur le parking précédent le bâtiment, pour y attendre le passage du technicien au contrôle d’identification. Lui présenter son dossier complet, ouvrir le capot pour qu’il vérifie le marquage moteur (plaque rivetée), puis la portière pour le contrôler le numéro de châssis (à l’avant à droite le long du siège passager le plus souvent). Ensuite aller l’attendre au guichet, qu’il ait fait le tour des véhicules, lui donner le dossier. Avec la baraka, si l’après midi est à peine entamé, il vous donnera quelques instants plus tard votre certificat d’identification, enfin celui de l’automobile. Rien à payer !!!
5. On repart pour une autre administration, celle qui devrait tout faire, le bureau des douanes, caché dans une ruelle 100 m en face de l’institut français. Demandez au planton en lui remettant votre dossier qu’il vous indique le montant réel du dédouanement. Attention il peut y avoir une petite différence avec la somme donnée par le site officiel http://www.douane.gov.ma/, et vous ne pouvez régler qu’en espèces, ou chèque de banque certifié. Attention encore, vérifiez que votre dossier monte vite à l’étage pour être traité. Il y a du graissage de patte, cela nous a couté 2h et une nuit d’attente. On vous demandera alors le timbre à 50 dhs. En attendant qu’il redescende, préparez les liasses en triant les billets 200, 100 … par paquet tous dans le même sens pour qu’ils passent bien dans la machine à compter. On vous appellera à la caisse, vous donnerez tout (38404 dhs pour l’Opel), plus le timbre de 20 dhs !!! En échange, vous obtiendrez le certificat de dédouanement, qu’il faudra photocopier également.
6. Avant de vous retourner au Service des Mines, je vous conseille de remplir, si ce n’est déjà fait, le trois volets carton gris. Vous remarquerez peut-être dans un coin qu’il vous faut certifier les signatures du vendeur et de l’acheteur. En route pour l’Hôtel de ville, rentrez côté agence Meditel, légalisez le paraphage au guichet que vous aura indiqué par le planton. Faites également légaliser ne photocopie de votre carte d’identité, car on va bientôt vous la réclamer. Il vous en coûtera 4 dhs, si je ne me trompe pas.
7. Le passage aux Mines est pour l’homologation du véhicule. Au guichet 3 le technicien vous fourni le document (à photocopier) et vous envoie chercher 2 imprimés (j’ai oublié l’entête), 100 m plus bas dans le boulevard, un pour 300 dhs et un autre pour 1000 dhs. Ajoutons 2 dhs.
8. Je retraverse la ville nouvelle, pour me rendre à la Trésorerie Générale, derrière le commissariat central, deuxième montée de marches. Je remplis les imprimés, les donne au guichet et règle les taxes : 1300 dhs.
9. J’enchaîne avec la Délégation régionale des impôts, côté recette fiscale. Cette entité se situe dans une rue à 50 m à gauche de la Wilaya. Il faut y enregistrer votre véhicule. Moyennant 3000 dhs pour un diesel de 14 ans, on appose un autocollant sur le dossier, dernier acte avant la libération.
10. J’ai mon dossier complet, rempli, tamponné, paraphé, timbré … que je rends au fameux guichet 3 du Service des Mines. L’agent en découpe un bout, c’est ma carte provisoire valable pour les 30 prochains jours, 30 journées où je vais m’efforcer à oublier !!!
Juste à titre d’information, je tenais à signaler qu’à partir du certificat de dédouanement vous pouvez assurer le véhicule auprès d’une assurance marocaine, avec vos plaques françaises. Egalement, il faut savoir que cette procédure est obligatoire à tout résident étranger, dans les 30 jours suivant sa demande de ’’résidentialisation’’, sous peine d’amende. Les touristes eux sont mieux traités, ils peuvent garder leur véhicule étranger sur le territoire marocain 6 mois par année civile.
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